[A] Un coup d'oeil sur un contrat

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Guillaume
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[A] Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Guillaume »

Tout récemment, j’ai eu le plaisir de voir que mon roman avait été accepté par une maison d’édition. J’ai pris rendez-vous, j’ai discuté avec l’éditeur, et au final tout m’a paru correct : il s’agit de compte d’éditeur, je perçois les droits dès les premières ventes…
Pourtant, quelques recherches sur internet m’ont montrées que cette maison d’édition n’avait pas la côte. Alors tous les articles incriminant sont antérieures à 2006, et j’ai cru comprendre qu’il y avait eu un rachat de la maison en 2007. Bref, je doute, j’hésite, au final j’ai bien peur que mon enthousiaste ne m’aveugle.
C’est pourquoi j’aimerai faire appel à vous. Si quelqu’un à quelques connaissances en contrat d’édition, pourrait-il jeter un œil à mon contrat, afin de me dire s’il s’agit d’une proposition honnête, ou d’une arnaque bien cachée ?
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Mélanie
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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Mélanie »

Tu trouveras plus experte que moi sur la mare. Mais si tu ne trouves aucun frais auxquels tu participes, tu es un auteur publié à compte d'éditeur.

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Benedict
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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Benedict »

Ayant été dans le même cas que toi, j'ai cherché sur internet des modèles expliqués de contrat d'édition. Il y en a pas mal, sur http://www.sgdl.org par exemple.

Sinon, en vrac, ton contrat ne doit pas stipuler que tu dois donner de l'argent à ton éditeur. Il doit fixer une date butoir pour l'édition de ton roman, donner un nombre d'exemplaires minimum à éditer, le pourcentage que tu touches avec éventuellement des paliers avec des pourcentages différents pour chaque palier (Après 5000 exemplaires vendus, ton pourcentage grimpe de 1 point par exemple), l'obligation pour l'éditeur de tout mettre en place pour faire la promotion de ton roman, le nombre d'exemplaires gratuits auquels tu as le droit, la somme de ton à valoir s'il y en a un, la date à laquelle tu recevras tes sous (les auteurs ne sont généralement payés qu'une fois par an). Il faut vérifier les clauses de fin de contrat, la façon dont sont gérés les droits audiovisuels s'il y a et tous les objets éventuels qui touchent à ton roman (goodies), les motifs de pilonage. Si tu as une clause de préférence, demande à ce qu'elle soit retirée. Cela t'oblige à donner à cet éditeur là tout ce que tu écris avec parfois, impossibilité d'aller voir un autre éditeur avec ton texte, pendant un certain nombre d'années.

Voilà, en vrac, ce dont je me souviens. :) Si tu as des points particuliers, n'hésite pas. :)

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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Sand »

donne le nom de l'éditeur putatif, surtout. Si d'autres personnes connaissent, ça pourra aider.

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Guillaume
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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Guillaume »

J’en ai oublié de dire le nom de l’éditeur oO. Il s’agit des éditions In Octavo.
Je retrouve la plupart des points que tu as cité Benedicte, y comprit la clause de préférence. Je demanderai à ce qu’elle soit retirée, ca ne me dit rien de me lier. Je vais aller voir les modèles sur le site que tu proposes maintenant.
Merci à vous!
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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Cédric »

Salut, Guillaume :)

Tu devrais faire un tour sur le site de l'Oie Plate (il propose même un service d'aide de relecture de contrats) et/ou te procurer le bouquin de Marc Autret "150 questions sur l'édition" (Marc Autret a aussi un site internet). Ca devrait t'aider à y voir plus clair concernant les contrats :)

Bonne chance !
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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Macada »

Ce qui me semble super important en plus de ce qui a déjà été dit, c'est le nombre d'années pendant lequel tu cèdes tes droits : 3 ans, 4 ans ? Si c'est à vie, ça craint à mon avis (sauf peut-être si le tirage dépasse 1000 exemplaires)
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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Benedict »

C'est généralement à vie, Macada... mais il y a une astuce... Si ton éditeur ne peut ou ne veut pas rééditer des exemplaires de ton roman, tu as le droit de casser ton contrat. Et donc, tu récupères tes droits. Du moins, je l'ai compris ainsi. :)

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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Silène »

L'éditeur a trois ans pour promouvoir ton roman donc si après deux années d'exploitation, il ne se passe rien pendant 3 ans, tu peux casser ton contrat. Enfin, c'est ce que j'ai compris !
Prochain roman le 10 juin ! 8848 mètres chez Casterman.

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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Ereneril »

Pour la clause de préférence, tu peux essayer de la faire sauter mais c'est peut-être un point sur lequel l'éditeur ne cèdera pas.

Quand un éditeur édite un inconnu, c'est un pari sur l'avenir.
Imagine que tu deviennes riche et célèbre. L'éditeur verrait d'un mauvais oeil que tu partes chez un autre alors que c'est lui qui t'a découvert.
Ensuite il faut voir ce que contient la clause de préférence. Est-ce que ça n'est que de la préférence (obligation de lui soumettre un autre roman à lui avant les autres, auquel cas s'il dit non, tu peux aller ailleurs) ou est-ce de l'obligation (interdiction de publier quoi que ce soit ailleurs, ce qui est abusif). A voir, si ça ne t'impose pas de produire (obligation de sortir un autre roman d'ici 3 ans par exemple).

S'il accepte de faire disparaître cette clause, il se peut qu'il baisse tes droits (j'ai vu un contrat avec 8% si la clause est signée et 6% sans la clause)
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GabrielleTrompeLaMort
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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par GabrielleTrompeLaMort »

+ 1 sur ce qu'a dit Benedicte, et les autres aussi. J'ajouterai qu'il faut aussi que tu vérifies :
- le tirage initial (puis les conditions de tirage supplémentaire)
- le délai de publication après la date de rendu de copie
- de quelle date à quelle date tu recevras tes droits d'auteurs (logiquement, c'est une fois l'an, deux parfois) et comment
- l'information de l'auteur : pas obligatoire, mais si tu peux demander à être informé des stocks ventes fermes/retours tous les 3 mois, par exemple, c'est bien !

Un conseil : garde tes droits numériques. Le marché du numérique est trop incertain pour les céder (et si jamais l'éditeur veut les avoir, ça doit de toute manière faire l'objet d'un deuxième contrat). Il se peut qu'une occasion en or se présente pour les auteurs, si les ebooks et autres vont dans le bon sens...

De même, vois si l'éditeur prévoit un dédommagement pour tes déplacements d'auteur (droits d'auteurs augmentés ou défraiement total/partiel) lors de la promotion de l'ouvrage.

Et, parce que l'expérience parle, fais mettre par écrit qu'en cas de non distribution de l'ouvrage, ou non possibilité d'édition (fermeture de la maison (auquel cas c'est automatique) ou procès/mise en demeure par exemple), tu peux récupérer les droits cédés.
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Guillaume
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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Guillaume »

La clause de préférence est limitée à un ouvrage dans le genre roman, apparemment pas de limite dans le temps. Ce n’est pas trop exigeant, mais je vais tout de même en discuter. Pour le tirage initial, il est précisé 500 exemplaires minimum, et le délai de publication est fixé à cinq mois à compter de la réception du compuscrit définitif. Pour les droits d’auteur, je les perçois une fois l’an (le 15decembre), avec un pourcentage qui varie suivant le nombre d’exemplaires vendus (mais qui commence à partir du premier livre).
J’ai aussi été faire un tour sur le site de l’oie plate. J’ai envoyé un mail, et ils m’ont proposé de leur envoyer le contrat pour m’aider. Cependant, je n’ai aucune nouvelle depuis une semaine. Il faudra que je les relance, mais je ne voudrais pas être trop insistant, déjà que c’est gentil de leur part d’avoir proposé.
Quant au nombre d’années pour lequel je cède mes droits, c’est « la durée de la propriété intellectuelle et artistique d’après les lois françaises et étrangères». Ce qui paraît honnête dit ainsi, mais je n’ai pas trouvé à combien d’années cela correspondait.

:tournee: pour vous remercier :)
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Amibe_R Nard

Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Amibe_R Nard »

Guillaume a écrit :La clause de préférence est limitée à un ouvrage dans le genre roman, apparemment pas de limite dans le temps. Ce n’est pas trop exigeant, mais je vais tout de même en discuter. Pour le tirage initial, il est précisé 500 exemplaires minimum, et le délai de publication est fixé à cinq mois à compter de la réception du compuscrit définitif. Pour les droits d’auteur, je les perçois une fois l’an (le 15decembre), avec un pourcentage qui varie suivant le nombre d’exemplaires vendus (mais qui commence à partir du premier livre).
J’ai aussi été faire un tour sur le site de l’oie plate. J’ai envoyé un mail, et ils m’ont proposé de leur envoyer le contrat pour m’aider. Cependant, je n’ai aucune nouvelle depuis une semaine. Il faudra que je les relance, mais je ne voudrais pas être trop insistant, déjà que c’est gentil de leur part d’avoir proposé.
Quant au nombre d’années pour lequel je cède mes droits, c’est « la durée de la propriété intellectuelle et artistique d’après les lois françaises et étrangères». Ce qui paraît honnête dit ainsi, mais je n’ai pas trouvé à combien d’années cela correspondait.

:tournee: pour vous remercier :)
Donc un autre point à demander.

Un bon contrat possède toujours une durée définie. 10 ans, c'est déjà énorme.

Comme l'a dit Bénédicte, il suffit de prouver que deux libraires ne peuvent obtenir le livre, d'envoyer un accusé de réception indiquant ce fait, et sans réponse de l'éditeur sous 60 à 90 jours (je ne sais plus exactement), le contrat est rompu et on récupère l'intégralité de ses droits.

Vrai... sauf si on se sert d'une impression électronique à la demande. Qui peut donc toujours être imprimé. (ou alors par Ebook... là, c'est inépuisable)
C'est pourquoi une clause de temps devient nécessaire (et obligatoire) dans les nouveaux contrats

L'intitulé « la durée de la propriété intellectuelle et artistique d’après les lois françaises et étrangères» est déjà litigieux.

Pour rappel, la clause "à vie" est abusive.



Voici ce qu'on lit sur le site des éditions In Octavo :

"Ce contrat d'édition qui peut vous être proposé, s'inscrit dans un cadre contractuel précis en termes d'édition, qui permet à l'auteur de conserver une totale maîtrise sur son travail et définit clairement les engagements de la société d'édition.

L'équipe IN OCTAVO Communication conçoit et réalise les couvertures, les affichettes de l'ensemble des collections. Une charte graphique, une iconographie et des illustrations originales permettre d'identifier spontanément les ouvrages."


Qu'est-ce que ça veut dire ?

Ça peut vouloir dire qu'on va faire payer l'auteur pour la charte graphique, pour les éventuelles corrections à fournir, etc.

Une des grandes classiques de l'arnaque à l'auteur, puisque ces à-côtés vont être facturés fort chers ! Bien plus que le moindre apport des droits d'auteurs (droits éventuels, je le rappelle)

On notera "dans un cadre contractuel précis en termes d'édition"... qui ne veut strictement rien dire, mais peut loucher, avec force et contraintes, sur le point précédent.

Marc Autret parle des éditions In Octavo ici
http://marcautret.free.fr/autret/150q-f ... octavo.php

Comme tu l'as dit, en 2006.

Des efforts peuvent avoir été consentis depuis lors.

Cependant, ce qui m'inquiète ici :
" Pour les droits d’auteur, je les perçois une fois l’an (le 15decembre), avec un pourcentage qui varie suivant le nombre d’exemplaires vendus (mais qui commence à partir du premier livre)."

Qu'est-ce à dire ?
Combien toucheras-tu ?

Perso, je n'ai encore jamais vu des droits d'auteurs progressifs, sur des ouvrages concédés à vie. Là, c'est du malsain.
Ce qui veut dire pas d'à-valoir, et probablement pas d'argent du tout au bout du compte.
Ou alors on "achète" les droits sur une oeuvre pour des peccadilles. Si je te donne 10-20 euros dans un an, pour avoir ton oeuvre à vie + un droit de préférence, c'est là un bon moyen de monter un catalogue à pas cher du tout... c'est pourquoi on parle d'à valoir. L'éditeur s'engage à vendre le livre pour, au minimum récupérer cet à valoir (non rétrocessible, ou définitivement acquis, sinon l'auteur doit rembourser en cas de mévente), ce qui l'incite à vendre.


Autre point important.
Ont-ils accepté immédiatement ton ouvrage, ou as-tu reçu - avant - les commentaires de leur comité de lecture ?

Immédiatement = malsain bis !

Ce qui fait beaucoup par rapport à des éditions comme Lulu.com ou TheBook, où tu gardes tous tes droits (encore faut-il prêter garde aux petites lignes, et à la possibilité de stopper l'édition.)


Rappel à ceux intéressés par ce problème : les droits audio-visuels font obligatoirement l'objet d'un contrat séparé. (C'est la loi). Un contrat qu'on n'est nullement obligé de signer (ou de signer en même temps), les deux sont indépendants.


Dernière chose : on ne paye jamais rien. (et on scrute tout contrat qui comporterait les mots : "à charge pour l'auteur", ou une formule équivalente)

Et on n'offre pas non plus son oeuvre pour rien.

Etre placé dans un catalogue fourni (mais pas trop), ce peut être un avantage... qui n'est pas "rien" quand on débute. C'est à réfléchir.


Point positif, quand même, le fait de pouvoir discuter avec l'éditeur.
Et s'il vient à se montrer pressant, on peut toujours souligner les quelques sites indiquant des "problèmes", même vieux, et indiquer que l'on se renseigne sur les contrats types.
L'auteur se montre alors sérieux et averti.

Tant que rien n'est signé, rien n'est signé. ;-)


Bien Amicalement
L'Amibe_R Nard

P.S. : pour l'Oie Plate, attends une quinzaine avant de leur renvoyer un email.
Quant à l'éditeur, il n'est pas pressé. Et s'il est pressé (ah oui, vraiment ? :-) malsain tierce), demande-lui les retours de son comité de lecture.

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GabrielleTrompeLaMort
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Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par GabrielleTrompeLaMort »

Quant au nombre d’années pour lequel je cède mes droits, c’est « la durée de la propriété intellectuelle et artistique d’après les lois françaises et étrangères». Ce qui paraît honnête dit ainsi, mais je n’ai pas trouvé à combien d’années cela correspondait.
= toute ta vie + 70 ans après ta mort... (si je me souviens bien)

Là, fait modifier : à la rigueur, 5 années reconductibles de manière tacite. Ou 10, s'ils veulent voir large.
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Amibe_R Nard

Re: Un coup d'oeil sur un contrat

Message par Amibe_R Nard »

GabrielleTrompeLaMort a écrit :
Quant au nombre d’années pour lequel je cède mes droits, c’est « la durée de la propriété intellectuelle et artistique d’après les lois françaises et étrangères». Ce qui paraît honnête dit ainsi, mais je n’ai pas trouvé à combien d’années cela correspondait.
= toute ta vie + 70 ans après ta mort... (si je me souviens bien)

Là, fait modifier : à la rigueur, 5 années reconductibles de manière tacite. Ou 10, s'ils veulent voir large.
70 ans
Plus quelques-unes pour les années de guerre, plus encore quelques-unes si tu es mort au service de la France...

Mais seulement 50 ans au Canada, ce qui pose des problèmes de textes libres au Canada, toujours sous droits en France. :-)

Précision, si un auteur meurt en 1981, la protection démarre en 1982 pour 70 ans. (plus cas particuliers)

Attention, certains souhaitent voir ce droit poussé à 100 ans.
Donc 70 ans ++, dans l'état actuel de la législation.

l'Amibe_R Nard

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