Guillaume a écrit :La clause de préférence est limitée à un ouvrage dans le genre roman, apparemment pas de limite dans le temps. Ce n’est pas trop exigeant, mais je vais tout de même en discuter. Pour le tirage initial, il est précisé 500 exemplaires minimum, et le délai de publication est fixé à cinq mois à compter de la réception du compuscrit définitif. Pour les droits d’auteur, je les perçois une fois l’an (le 15decembre), avec un pourcentage qui varie suivant le nombre d’exemplaires vendus (mais qui commence à partir du premier livre).
J’ai aussi été faire un tour sur le site de l’oie plate. J’ai envoyé un mail, et ils m’ont proposé de leur envoyer le contrat pour m’aider. Cependant, je n’ai aucune nouvelle depuis une semaine. Il faudra que je les relance, mais je ne voudrais pas être trop insistant, déjà que c’est gentil de leur part d’avoir proposé.
Quant au nombre d’années pour lequel je cède mes droits, c’est « la durée de la propriété intellectuelle et artistique d’après les lois françaises et étrangères». Ce qui paraît honnête dit ainsi, mais je n’ai pas trouvé à combien d’années cela correspondait.
pour vous remercier
Donc un autre point à demander.
Un bon contrat possède toujours une durée définie. 10 ans, c'est déjà énorme.
Comme l'a dit Bénédicte, il suffit de prouver que deux libraires ne peuvent obtenir le livre, d'envoyer un accusé de réception indiquant ce fait, et sans réponse de l'éditeur sous 60 à 90 jours (je ne sais plus exactement), le contrat est rompu et on récupère l'intégralité de ses droits.
Vrai... sauf si on se sert d'une impression électronique à la demande. Qui peut donc toujours être imprimé. (ou alors par Ebook... là, c'est inépuisable)
C'est pourquoi une clause de temps devient nécessaire (et obligatoire) dans les nouveaux contrats
L'intitulé « la durée de la propriété intellectuelle et artistique d’après les lois françaises et étrangères» est déjà litigieux.
Pour rappel, la clause "à vie" est abusive.
Voici ce qu'on lit sur le site des éditions In Octavo :
"Ce contrat d'édition qui peut vous être proposé, s'inscrit dans un cadre contractuel précis en termes d'édition, qui permet à l'auteur de conserver une totale maîtrise sur son travail et définit clairement les engagements de la société d'édition.
L'équipe IN OCTAVO Communication conçoit et réalise les couvertures, les affichettes de l'ensemble des collections. Une charte graphique, une iconographie et des illustrations originales permettre d'identifier spontanément les ouvrages."
Qu'est-ce que ça veut dire ?
Ça peut vouloir dire qu'on va faire payer l'auteur pour la charte graphique, pour les éventuelles corrections à fournir, etc.
Une des grandes classiques de l'arnaque à l'auteur, puisque ces à-côtés vont être facturés fort chers ! Bien plus que le moindre apport des droits d'auteurs (droits éventuels, je le rappelle)
On notera "dans un cadre contractuel précis en termes d'édition"... qui ne veut strictement rien dire, mais peut loucher, avec force et contraintes, sur le point précédent.
Marc Autret parle des éditions In Octavo ici
http://marcautret.free.fr/autret/150q-f ... octavo.php
Comme tu l'as dit, en 2006.
Des efforts peuvent avoir été consentis depuis lors.
Cependant, ce qui m'inquiète ici :
" Pour les droits d’auteur, je les perçois une fois l’an (le 15decembre), avec un pourcentage qui varie suivant le nombre d’exemplaires vendus (mais qui commence à partir du premier livre)."
Qu'est-ce à dire ?
Combien toucheras-tu ?
Perso, je n'ai encore jamais vu des droits d'auteurs progressifs, sur des ouvrages concédés à vie. Là, c'est du malsain.
Ce qui veut dire pas d'à-valoir, et probablement pas d'argent du tout au bout du compte.
Ou alors on "achète" les droits sur une oeuvre pour des peccadilles. Si je te donne 10-20 euros dans un an, pour avoir ton oeuvre à vie + un droit de préférence, c'est là un bon moyen de monter un catalogue à pas cher du tout... c'est pourquoi on parle d'à valoir. L'éditeur s'engage à vendre le livre pour, au minimum récupérer cet à valoir (non rétrocessible, ou définitivement acquis, sinon l'auteur doit rembourser en cas de mévente), ce qui l'incite à vendre.
Autre point important.
Ont-ils accepté immédiatement ton ouvrage, ou as-tu reçu - avant - les commentaires de leur comité de lecture ?
Immédiatement = malsain bis !
Ce qui fait beaucoup par rapport à des éditions comme Lulu.com ou TheBook, où tu gardes tous tes droits (encore faut-il prêter garde aux petites lignes, et à la possibilité de stopper l'édition.)
Rappel à ceux intéressés par ce problème : les droits audio-visuels font obligatoirement l'objet d'un contrat séparé. (C'est la loi). Un contrat qu'on n'est nullement obligé de signer (ou de signer en même temps), les deux sont indépendants.
Dernière chose : on ne paye jamais rien. (et on scrute tout contrat qui comporterait les mots : "à charge pour l'auteur", ou une formule équivalente)
Et on n'offre pas non plus son oeuvre pour rien.
Etre placé dans un catalogue fourni (mais pas trop), ce peut être un avantage... qui n'est pas "rien" quand on débute. C'est à réfléchir.
Point positif, quand même, le fait de pouvoir discuter avec l'éditeur.
Et s'il vient à se montrer pressant, on peut toujours souligner les quelques sites indiquant des "problèmes", même vieux, et indiquer que l'on se renseigne sur les contrats types.
L'auteur se montre alors sérieux et averti.
Tant que rien n'est signé, rien n'est signé.
Bien Amicalement
L'Amibe_R Nard
P.S. : pour l'Oie Plate, attends une quinzaine avant de leur renvoyer un email.
Quant à l'éditeur, il n'est pas pressé. Et s'il est pressé (ah oui, vraiment ?
malsain tierce), demande-lui les retours de son comité de lecture.