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Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 8:37 am
par Cléo Muceignet
Vous devez vous demander : mais quel est le rapport avec l'écriture ?
Eh bien en fait, dans mon chapitre actuel, je dois décrire le procès de mon personnage principal accusé de terrorisme (il aurait fait une bombe, mais en fait, ce sont un plan arrangé de ses anciens amis et du complexe). Le procès est truqué, et l'affaire sera vite jugée, lui puni par la peine de mort.

Mais un problème se pose à moi : même après quelques recherches, je n'arrive pas à trouver d'explication simple sur comment pourrait se passer mon procès. On est en 2060 dans un endroit pas si démocratique que ça. J'imaginais peu de juges. Sinon je ne sais pas comment ça se passera. Lester refusera sans doute l'avocat, vu qu'il aura plus tendance à l'enfoncer qu'à l'aider.

Bref, je suis totalement perdue. Yen-a-t-il d'entre vous qui s'y connaissent un peu et qui seraient assez gentil pour me faire partager leur savoir ?

Je galère quoi... Et puis il va falloir que je réfléchisse à ce que je vais leur faire dire. J'ai peur du résultat.

Bonne journée à tous !

Re: Renseigment : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 8:39 am
par anonymedeux
Tu lis la decription des procès de Moscou de 1936-1938 en URSS et ça devrait t'inspirer.

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 9:22 am
par Sand
pas en France, la peine de mort...

sinon, il me semble que le blog de maitre Eolas contient des articles de présentation des principes du procès civil.

http://www.maitre-eolas.fr/post/2005/07 ... -un-proces

il y a peut-être aussi la même chose sur le procès pénal, dans les suites ou d'autres articles.

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 9:41 am
par gradavad
En même temps, si ton procès se passe en 2060, le justice peut avoir évolué...
Je suis assez ignare en le matière, mais j'ai assisté à un procès d'assises recemment. Assises, c'est quand il y a eu crime (viol ou meurtre), je suppose que si la bombe a fait des victimes, ton personnages serait jugé aux assises.
Il y a donc le juge (on dit président du tribunal) et ses assesseurs, les jurés (9 qui sont tirés au sort le premier jour) le procureur (l'accusation), l'avocat ou les avocats de la partie civile (qui défend les éventuelles victimes) et l'avocat de la défense.
Dans le déroulement du procès, qui peut durer plusieurs jours, on a
- le tirage au sort des jurés: le président tire neuf numéros parmi plusieurs, chaque partie peut récuser les jurés qui ne lui plaisent pas, on en tire donc un autre au sort.
- Il doit y avoir un rappel des faits, mais je ne me souviens plus
- une assez longue partie est consacrée à l'étude de la personnalité du ou des accusés (enfance, parcours), il peut y avoir des témoins à ce sujet
- interrogatoire du ou des accusés et des témoins, présentation des pièces à conviction. A chaque étape, les différentes parties peuvent être amenée à poser des questions. Toujours dans un certain ordre: partie civile, procureur, défense.
- réquisitoire des différentes parties. La défense parle toujours en dernier.
On doit pouvoir trouver sur internet un schéma expliquant où est placé chacun des acteurs du procès.

Ca c'est pour l'actuel, il me semble dans ce que tu dis, que tu peux être dans l'invention.
Je ne sais pas si j'aurais été très utile. Bon courage en tout cas!

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 11:33 am
par arwen
Tribunal militaire, ça peut aller avec le coté expéditif...

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 1:52 pm
par AngeDechu
Juste pour apporter une précision, un procès spectale (comme ceux de Moscou) n'est pas nécesairement expéditif. Ceci dit, je recommande chaudement de lire Le Zéro et l'Infini de Koestler pour l'atmosphère.

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 2:19 pm
par Kira
Oui, mais en matière de terrorisme, il existe des dispositions particulières en France que je n'ai pas toutes en tête (si je ne m'abuse la dernière loi est celle de 2006).
Je pense que tu peux essayer de trouver des renseignements sur ce qui se passe en Chine où l'atteinte à la sûreté de l'Etat est effectivement punie de mort.

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 2:27 pm
par Cléo Muceignet
Cela se passe en Norvège, mais dans un lieu dépendant de l'amérique et de l'europe réunies. Donc plutôt dans le genre "américain". Le procès doit se faire en entier dans le chapitre (même si je ne décrirais pas tout). Il devrait durer une après-midi (bon, peut-être un peu plus si on veut être cohérent.)

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 7:32 pm
par Celia
Si ta justice veut faire "un exemple", ton procès durera beaucoup plus qu'une journée.

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 7:49 pm
par Cléo Muceignet
Il va falloir que je réfléchisse à tout ça.
En attendant de savoir, je vais lire vos liens qui promettent d'être intéressant.

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 8:57 pm
par Sand
Kira a écrit :Oui, mais en matière de terrorisme, il existe des dispositions particulières en France que je n'ai pas toutes en tête (si je ne m'abuse la dernière loi est celle de 2006).
Ces dispositions concernent l'instruction de l'enquête (temps de garde à vue plus long, par exemple), pas le déroulement du procès (et ne remettent pas la peine de mort au goût du jour ^^)

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : lun. avr. 18, 2011 11:17 pm
par kiluc
En 2060 la justice aura évolué. Pourquoi pas vers l’informatique, à l’image des peines planchers ? Tel délit = tel peine. On peut imaginer une justice totalement déshumanisée (ni juges, ni jurés, ni avocats) ou les inculpés cocheront des croix sur une liste de questions présentée par l’ordinateur pour tenter de s’expliquer. c’est le calcul informatique qui sort la sentence au final. Quelques exemples pour la partie accusation : plaidez vous coupable ? oui, non. Avez-vous déjà été condamné ? oui, non. Pour la partie défence : avez-vous été un enfant battu ? oui, non. Votre père était il alcoolique ? oui non etc. Ce qui te laisse le champ libre pour imaginer un éventuel hacking du système par ses anciens amis qui mènera ton personnage inévitablement vers la chambre à gaz ou toute autre forme de mise à mort.
Voilà, j’espère avoir pu t’aider un peu.
Bon courage

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : mar. avr. 19, 2011 12:17 am
par Melindra
Tout simplement, tu repères le Tribunal de Grande Instance près de chez toi : les audiences correctionnelles sont publiques et tu pourras y assister sans difficulté. (par exemple, de mémoire, les salles correctionnelles du TGI de Paris sont à l'entresol et elles sont trèès nombreuses) Il y a peu de différences avec une Cour d'Assise qui développe les mêmes étapes. (identité, faits, réponses, etc.) Je repasserai t'expliquer ça en détail. Et si c'est dans quelques mois, je pourrai relire ton chapitre.

Précision, les peines planchers ne sont prévues qu'en cas de récidive. La loi sur le terrorisme est effectivement sur la prolongation de la GAV.

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : mar. avr. 19, 2011 9:14 am
par Cléo Muceignet
J'habite dans un petit village de 600 habitant. La prochaine ville susceptible d'avoir un tribunal serait Séléstat, à 20 minutes de chez moi. Mon village est si petit qu'en période de vacances il n'y a pas de bus. A 17, pas facile d'aller au tribunal ! Sinon, il faudrait aller sur Strasbourg, mais c'est encore plus loin.

Non, il me faudra des juges humains. Lester doit être confronté à ses anciens amis qui ont tourné leur veste. J'imagine quelque chose de très minimaliste, bâclé. Trois juges, un greffier, pas d'avocat pour Lester (il a refusé le sien), et toute l'assemblée de gens qui suit avec joie sa déchéance, dont son frère au premier rang.

Je pense qu'il durera peut-être 3,4 jours, et Lester sera retenu dans des conditions de détentions plutôt négatives. Je pense me pencher que sur l'éclat de voix entre Lester et ses anciens amis. Il faut que le lecteur entende la version fausse de l'histoire. Puis les juges se retirent pour donner le jugement qu'on leur a dit de dire. Lester sera condamné à la peine de mort et définitivement emmené dans sa cellule.

Maintenant que le dégrossissage est fait, on va creuser sur les détails...

Re: Renseignement : la justice, les procès

Publié : mer. avr. 20, 2011 6:06 pm
par AngeDechu
Eh bien, pour le point goodwin, il y a les tribunaux d'exception de Vichy...

Trois personnes (pas des juges) pour ''juger'' (avec les formulaires deja remplis...) pas de plaidories, exécution une heure après le verdict.

C'était un peu too much, au point que mêmes les Nazis ont dit à Vichy de faire un petit effort pour faire semblant.