Quand je disais que l'auto-publication, ça peut être la galère...
Amazon (combien... 5 ventes en 6 mois ? sans aucun € récupéré dessus...) vient de me signaler des "exigences relatives aux informations fiscales".
Exigences relatives aux informations fiscales
Conformément aux réglementations en vigueur aux États-Unis en matière de déclaration fiscale, Amazon exige de tous les éditeurs, y compris les organismes à but non lucratif ou exonérés d’impôt, qu’ils fournissent un numéro d’identification du contribuable valide. Vous devez fournir un numéro d’identification du contribuable (TIN) américain pour vendre sur Amazon uniquement si vous êtes un éditeur américain.
Pour les éditeurs américains, votre numéro d’identification du contribuable correspond à votre numéro d’employeur (EIN) ou à votre numéro de sécurité sociale (SSN).
Les éditeurs non américains n’ont pas besoin de fournir de numéro d’identification du contribuable. Si, toutefois, l’IRS vous en a donné un, il s’agit d’un numéro d’employeur (EIN, pour les particuliers et les entreprises) ou d’un numéro d’identification du contribuable individuel (ITIN, pour les particuliers uniquement).
Procédure d’envoi de l’identité fiscale
1. Entretien fiscal
Pour envoyer vos informations fiscales à Amazon, répondez à un bref entretien fiscal en ligne, accessible sur la page du compte KDP. Cet entretien explique de manière détaillée aux éditeurs comment rassembler toutes les informations nécessaires pour établir votre identité fiscale et générer un formulaire W-9 pour les éditeurs américains ou un formulaire W-8BEN pour les éditeurs non américains.
2. Validation de l’identité fiscale
L’IRS doit valider les informations fiscales qui comprennent un numéro d’identification du contribuable. Ce processus peut être retardé en cas de panne des bases de données de l’IRS. Il peut en outre durer jusqu’à six semaines pour les numéros d’identification du contribuable récemment émis qui ne sont pas encore enregistrés dans la base de données de l’IRS.
3. État du compte fiscal
Les éditeurs pourront vendre sur Amazon une fois leur état défini comme « Terminé » dans la section des informations fiscales sur la page de compte KDP. Si une identité fiscale ne peut pas être validée car elle ne correspond pas à celle figurant dans les dossiers de l’IRS, l’état fiscal indiquera que d’autres renseignements sont nécessaires.
Retenue fiscale à la source
Les taux de retenue fiscale varient d’une boutique Kindle à une autre, selon que vous êtes ou non une personne physique ou morale résidente des États-Unis. Les éditeurs non américains peuvent prétendre à un taux réduit de retenue fiscale à la source aux États-Unis si leur pays de résidence permanente a conclu un traité fiscal avec les États-Unis.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page Retenue fiscale à la source pour les éditeurs américains ou Retenue fiscale à la source pour les éditeurs non américains.
Déclaration de revenu
Les éditeurs américains doivent déclarer les redevances gagnées au cours de l’exercice fiscal précédent sur le formulaire 1099-MISC. Ces formulaires, à renvoyer à l’IRS, seront émis au plus tard le 31 janvier de chaque année.
Les éditeurs non américains doivent déclarer leur revenu de source américaine (boutiques Kindle des États-Unis, du Japon, du Canada et de l’Inde) chaque année sur le formulaire 1042-S de l’IRS. Ce formulaire sera émis au plus tard le 15 mars de chaque année ; il s’agit d’une déclaration informative de vos redevances et des sommes retenues durant l’exercice fiscal antérieur.
Par exemple, les redevances payées entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2013 seront reportées sur le formulaire 1099-MISC émis en janvier 2014 pour les éditeurs américains ou sur le formulaire 1042-S émis en mars 2014 pour les éditeurs non américains.
*Remarque : les informations sur cette page ne sont pas des conseils fiscaux et ne sauraient être utilisées pour soutenir une situation fiscale. Adressez-vous à un conseiller fiscal si vous avez besoin d’aide.
Je ne sais absolument pas ce que je vais faire de ça !
Tout relire à tête reposée, répondre de mon mieux (pour 5 ventes... ça me hérisse de donner des informations d'ordre personnel à Amazon !) et demander la retenue à la source.
Franchement, je crois que pour le Livre 2, ça va se terminer uniquement sur mon blog, parce que le côté administratif, ce n'est vraiment pas ma tasse de thé. De plus le retour côté plateformes de distribution est vraiment décevant.
Surtout pour ce que ça me rapporte : uniquement des galères, presque pas de ventes et aucun retour financier que je puisse reverser à GroinGroin / utiliser pour ma promo (flyer, etc).
Je me demande combien de milliers de dollars / euros Amazon et Kobo brassent avec ces sous gagnés non reversés aux auteurs tant qu'ils n'ont pas atteint un plafond de vente.
)
Blog : 
mais un coup d'oeil pourrait être intéressant ?
