Protéger son manuscrit

[Khellendros]

De mon côté, je ne protège rien pour les nouvelles, comme dit, les idées se croisent et se recroisent. Pour le JdR, j'essaie de faire un peu plus attention à la communication sur les idées de système ou de BG.

[anonymetrois]

Quelques rappels sur la plagiat tout de même : les idées ne sont pas protégées, autrement dit en théorie, vous pourriez réécrire le livre d'un autre en gardant la même intrigue générale, le même type de personnages, le même genre de péripéties.

Un jeune paysan qui trouve [Objet Mystérieux] ou qu'il est doté de [pouvoirs magiques], convoité par [Bande de Méchants] qui le poursuivent sur les routes alors que [Mystérieux Mentor] le prend sous son aile et lui apprend [l'U. V. Escrime, Magie, Grosbillisme] en deux semaines, puis découvre qu'il est en fait l'Elu d'une prophétie annonçant son combat à mort contre [Gros Méchant].

Si j'avais pu copyrighter ça !

[Khellendros]

Quelques rappels sur la plagiat tout de même : les idées ne sont pas protégées, autrement dit en théorie, vous pourriez réécrire le livre d'un autre en gardant la même intrigue générale, le même type de personnages, le même genre de péripéties.

Un jeune paysan qui trouve [Objet Mystérieux] ou qu'il est doté de [pouvoirs magiques], convoité par [Bande de Méchants] qui le poursuivent sur les routes alors que [Mystérieux Mentor] le prend sous son aile et lui apprend [l'U. V. Escrime, Magie, Grosbillisme] en deux semaines, puis découvre qu'il est en fait l'Elu d'une prophétie annonçant son combat à mort contre [Gros Méchant].

Si j'avais pu copyrighter ça !

Damned ! Mon dernier syno en date !

[Stef-]

Arf... !

[Beorn]

Mon scenario !
Et dans les détails en plus !
Ton compte est bon, Bélier : je t'envoie l'huissier pour l'assignation.

De toute façon, comme dit Tsumire, les idées, ce sont les mots qui les construisent. Après tout, la Tour Eiffel et un pylône d'EDF, c'est la même idée...

[Sand]

Je pense comme Sand : protéger son texte est plus un besoin psychologique qu'un besoin légal.

Et le nombre de remèdes de Perlimpimpin qu'on peut vendre sur un besoin psychologique...



Faites attention aux frais si jamais vous voulez quand même protéger vos écrits, il y a de belles arnaques qui trainent.

[elea]

Je n'ai jamais eu peur du plagiat... Parce qu'effectivement toutes les idées se recroisent et des choses que je pensais avoir inventées, je les ai retrouvées plus tard dans d'autres romans. Donc, à part quelques termes comme "solis" ou "valnyor", je ne m'étonnerais pas de retrouver des similitudes entre mon histoire et une autre.

Et puis au pire, je suis capable de prouver par A+B qu'un texte est à moi. Rien que parce que j'en ai parlé à mon entourage et parce que j'ai des centaines de petites notes, de détails et d'explications que personne ne connait.
En fait, je me demande bien si c'est déjà arrivé, qu'un roman soit plagié. Ça me parait tellement impossible, étant donné tout le travail qu'il y a derrière une histoire, que quelqu'un puisse s'approprier cette histoire sans l'avoir inventée lui-même.

[Kira]

En fanfic, j'ai quand même vu passer le phénomène un certain nombre de fois... Certes, il n'y a pas d'enjeu commercial derrière et l'anonymat facilite bien des choses. Et puis la fanfic est déjà une forme de plagiat en elle-même.
Quand on est un petit auteur qui débute, le risque me semble relativement minime, je ne vois pas quel éditeur se livrerait à ce petit jeu et dans quel intérêt.

[Beorn]

Il y a eu une affaire au Québec récemment. Une fillette de douze ans qui avait signé avec une éditeur pour un roman très abouti... et il s'est avéré qu'elle l'avait pompé intégralement sur une fanfiction (en plus) mise en ligne par un français.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Laura_l'immortelle

J'en conclus tout de même qu'il faut être une gamine de douze ans pour faire une sottise pareille et que finalement, tout cela a dû grandement profiter à l'auteur.

[Nyaoh]

je vais lire ce fil ça m'intéresse grandement ! je suis en plein dans ces questions.

sinon je ne trouve pas avec une recherche d'autre sujet sur le terme "plagiat" mais j'ai une question qui me trotte en tête. Je lisais sur un blog (je vais pas dire qui, où... ce ne serait pas poli et délicat), les premiers chapitres d'un livre qui a priori va être édité. L'auteur dit chez quel éditeur etc. le contrat est signé. Et j'ai trouvé dans son écrit une phrase entière qui m'a semblé terriblement familière. Je cherche dans ma tête et je me suis rendue compte que j'avais lu 3 semaines avant les 50 premières pages de TWILIGHT. J'ai recherché et c'est la même phrase mot pour mot, sauf que on change de pronom en gros... Et ce n'est pas une phrase du style "Elle ouvrit la porte et descendit au rez de chaussé." Je parle bien d'une phrase un peu plus... "spécifique" avec le même adjectif qualificatif etc.
On a le droit de faire ça? N'est ce pas déjà du plagiat ? Peut-être que ce n'est pris en compte qu'à partir de plusieurs paragraphes?
Mais cette personne va être édité alors je me questionne... Je pense que lui signaler pourrait être très vexant... Surtout si c'est fait exprès et que la personne pense que ce n'est pas grave, ou que ça passera inaperçu.

Ma question semble peut être complètement idiote, cet auteur fait bien ce qu'il veut, mais ça m'a questionné quoi

[Ben Dumas]

Reprendre une phrase complète sans que ce soit un clin d'œil assumé est très maladroit, selon moi. Au niveau légal, on est encore très loin du plagiat, mais cela a plus de chance de desservir son œuvre que l'inverse.

[Sand]

Le plagiat n'existe pas légalement.

Ce qui existe, c'est l'atteinte aux droits d'auteur, par exemple par la copie sans autorisation. Je rappelle que seule la forme est protégée, pas les idées. (c'est pour ça que le plagiat, qui s'entend souvent comme une reprise des idées, n'est pas une infraction pénale)

La reprise d'une phrase complète, caractéristique, "inratable", est possible dans les conditions d'une courte citation (il faut donc donner la source de la citation). Sinon, c'est attaquable. Et c'est au juge qu'il revient de dire s'il y a effectivement copie ou non, on ne peut pas vraiment savoir à l'avance. (les jurisprudences vont un peu dans tous les sens...)

Je vous colle le CPI. (je me demande dans quelle mesure il ne faudrait pas faire un post-it avec, tellement les questions reviennent, tellement il y a de gens qui croient que le plagiat est une infraction pénale, qui confondent citation et allusion...)

Tout est repris et commenté là :
http://www.celog.fr/cpi/sommaires/livre_1.htm
(les articles du code sont évidemment libres de droits, mais les commentaires et enrichissements ne le sont pas)

Les articles très importants à connaitre :

Art. L. 111-1. L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.
L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte aucune dérogation à la jouissance du droit reconnu par l'alinéa 1er.

L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une œuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa du présent article, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'œuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France.
Les dispositions des articles L. 121-7-1, L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'œuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique.

Art. L. 111-2. L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée de la conception de l'auteur.

(...)

Art. L. 112-1. Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.

(...)

Art. L. 113-1. La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

(...)

Art. L. 121-1. L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
Ce droit est attaché à sa personne.
Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur.
L'exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires.

(...)

Art. L. 121-4. Nonobstant la cession de son droit d'exploitation, l'auteur, même postérieurement à la publication de son oeuvre, jouit d'un droit de repentir ou de retrait vis-à-vis du cessionnaire. Il ne peut toutefois exercer ce droit qu'à charge d'indemniser préalablement le cessionnaire du préjudice que ce repentir ou ce retrait peut lui causer. Lorsque, postérieurement à l'exercice de son droit de repentir ou de retrait, l'auteur décide de faire publier son oeuvre, il est tenu d'offrir par priorité ses droits d'exploitation au cessionnaire qu'il avait originairement choisi et aux conditions originairement déterminées.

(...)

Art. L. 122-5. Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L.122-6-1 ainsi que des copies ou reproductions d'une base de données électronique ;
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;
b) Les revues de presse ;
c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ;
d) Les reproductions, intégrales ou partielles d'oeuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d'une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les oeuvres d'art mises en vente ;
e) La représentation ou la reproduction d'extraits d'oeuvres, sous réserve des oeuvres conçues à des fins pédagogiques, des partitions de musique et des oeuvres réalisées pour une édition numérique de l'écrit, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la recherche, à l'exclusion de toute activité ludique ou récréative, dès lors que le public auquel cette représentation ou cette reproduction est destinée est composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés, que l'utilisation de cette représentation ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire sans préjudice de la cession du droit de reproduction par reprographie mentionnée à l'article L. 122-10 ;
4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ;
5° Les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par contrat ;
6° La reproduction provisoire présentant un caractère transitoire ou accessoire, lorsqu'elle est une partie intégrante et essentielle d'un procédé technique et qu'elle a pour unique objet de permettre l'utilisation licite de l'oeuvre ou sa transmission entre tiers par la voie d'un réseau faisant appel à un intermédiaire ; toutefois, cette reproduction provisoire qui ne peut porter que sur des oeuvres autres que les logiciels et les bases de données ne doit pas avoir de valeur économique propre ;
7° La reproduction et la représentation par des personnes morales et par les établissements ouverts au public, tels que bibliothèques, archives, centres de documentation et espaces culturels multimédia, en vue d'une consultation strictement personnelle de l'oeuvre par des personnes atteintes d'une ou de plusieurs déficiences des fonctions motrices, physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, dont le niveau d'incapacité est égal ou supérieur à un taux fixé par décret en Conseil d'Etat, et reconnues par la commission départementale de l'éducation spécialisée, la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel ou la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées mentionnée à l'article L. 146-9 du code de l'action sociale et des familles, ou reconnues par certificat médical comme empêchées de lire après correction. Cette reproduction et cette représentation sont assurées, à des fins non lucratives et dans la mesure requise par le handicap, par les personnes morales et les établissements mentionnés au présent alinéa, dont la liste est arrêtée par l'autorité administrative.
Les personnes morales et établissements mentionnés au premier alinéa du présent 7° doivent apporter la preuve de leur activité professionnelle effective de conception, de réalisation et de communication de supports au bénéfice des personnes physiques mentionnées au même alinéa par référence à leur objet social, à l'importance de leurs membres ou usagers, aux moyens matériels et humains dont ils disposent et aux services qu'ils rendent.
A la demande des personnes morales et des établissements mentionnés au premier alinéa du présent 7°, formulée dans les deux ans suivant le dépôt légal des oeuvres imprimées, les fichiers numériques ayant servi à l'édition de ces oeuvres sont déposés au Centre national du livre ou auprès d'un organisme désigné par décret qui les met à leur disposition dans un standard ouvert au sens de l'article 4 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Le Centre national du livre ou l'organisme désigné par décret garantit la confidentialité de ces fichiers et la sécurisation de leur accès ;
8° La reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ;
9° La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une oeuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur.
Le premier alinéa du présent 9° ne s'applique pas aux oeuvres, notamment photographiques ou d'illustration, qui visent elles-mêmes à rendre compte de l'information.
Les reproductions ou représentations qui, notamment par leur nombre ou leur format, ne seraient pas en stricte proportion avec le but exclusif d'information immédiate poursuivi ou qui ne seraient pas en relation directe avec cette dernière donnent lieu à rémunération des auteurs sur la base des accords ou tarifs en vigueur dans les secteurs professionnels concernés.

Les exceptions énumérées par le présent article ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'oeuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur.
Les modalités d'application du présent article, notamment les caractéristiques et les conditions de distribution des documents mentionnés au d du 3°, l'autorité administrative mentionnée au 7°, ainsi que les conditions de désignation des organismes dépositaires et d'accès aux fichiers numériques mentionnés au troisième alinéa du 7°, sont précisées par décret en Conseil d'Etat.

(...)

Ar t. L. 122-7-1.
L'auteur est libre de mettre ses œuvres gratuitement à la disposition du public, sous réserve des droits des éventuels coauteurs et de ceux des tiers ainsi que dans le respect des conventions qu'il a conclues.

j'ai squizzé les articles sur ce qui se passe par rapport au mariage, le droit de représentation, celui de reproduction, et en cas d'agent, c'est intéressant mais pas immédiatement essentiel. Les mariés iront regarder ! (personne n'a d'agent ?) (personne n'a de contrat pour une adaptation ciné ou télé ?)

[Nyaoh]

j'avais eu des cours dans mes études d'art mais ca concernait plus les images et la reprise d'image, et comme y a des vides juridique déjà à l'époque je trouvais ça complexe comme sujet.

merci pour ses indications en tout cas, donc là c'est bien la forme et pas l'idée... mais bon une phrase quoi. Y a après aucune chance que ça pose souci je pense ou 1 sur............ une phrase dans un livre français alors que celle d'origine est dans un livre américain... Ca ne mérite aucune réaction quoi.

Je me disais bien que ma question était pas passionnante

[Benedict]

Je n'ai jamais protégé mes oeuvres... De toutes manières, les seules personnes à qui je les envoie sont soit des gens de confiance, soit des éditeurs et je pars du principe qu'ils n'iraient pas piquer un texte puisqu'ils ont plus besoin de l'auteur que du texte. Et honnêtement pour les romans... je plains le voleur. Il me suffira de montrer les monceaux de feuilles imprimées de mon roman en cours d'écriture ou l'ensemble des fichiers versionnés pour qu'il soit clair que je suis l'auteur et lui, le voleur. Par contre, les envois par mail à soi même pour ne pas perdre tout ce qu'on a écrit, ça, je conseille.

Et sinon, j'ai vu récemment, mais je ne sais plus dans quel magazine, une oeuvre qui avait été volée. Il y a eu des excuses du dit magazine lors d'une édition postérieure. Désolée si ça manque de précision.

[tigrette]

Une info utile, comment protéger gratuitement son oeuvre en ligne (sans la mettre en ligne) avec un procédé de signature numérique.

http://www.iddn.org/